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Marques déposées par UNION COOPERATIVE D'AFFINAGE DE FRANCHE-COMTE (Société Civile Coopérative
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CC CAPUCIN COMTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC CAPUCIN COMTOIS
UNION COOPERATIVE D'AFFINAGE DE FRANCHE-COMTE (Société Civile Coopérative)

Numéro de dépôt :
1398657
Date de dépôt :
24/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/1996
CC CAPUCIN COMTOIS de UNION COOPERATIVE D\'AFFINAGE DE FRANCHE-COMTE (Société Civile Coopérative

Présentation de la marque CC CAPUCIN COMTOIS

Déposée le 24 décembre 1986 par UNION COOPERATIVE D'AFFINAGE DE FRANCHE-COMTE (Société Civile Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CC CAPUCIN COMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION COOPERATIVE D'AFFINAGE DE FRANCHE-COMTE (Société Civile Coopérative), domicilié(e) 1, Quai René Veil, 70000 VESOUL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque CC CAPUCIN COMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC CAPUCIN COMTOIS est expirée depuis le 24 décembre 1996.

UNION COOPERATIVE D'AFFINAGE DE FRANCHE-COMTE (Société Civile Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : LE ROCHOIS L'ETOILE D'OR , CAPUCIN COMTOIS , LE PETIT SAÔNOIS , FLORALAIT


UNION COOPERATIVE D'AFFINAGE DE FRANCHE-COMTE (Société Civile Coopérative) - 1, Quai René Veil, 70000 VESOUL. - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Tous produits alimentaires laitiers et notamment un fromage Emmental.